Compte rendu résumé

Lundi 9 mars à 19 h 30

Présents : Jean-François DELESALLE – Claude RAIMBOURG – Evelyne DELATOUCHE – Jean-Erick PINON – Arlette DEBARD – Jean-Marie PHILIPPE –Philippe MAZURE – Thomas CABRERA – Cyrille DUPUPET–Daniel JEUNEHOMME –Anne-Lise DISIC –Sylvie AMÉ -Jackie FROTTIER

Absents excusés :  Corinne CALVO

Calcul du quorum : M. le Maire constate que le quorum est atteint, déclare l’assemblée en mesure de délibérer valablement et ouvre la séance.

Recensement des pouvoirs :

Secrétaire de séance : Claude RAIMBOURG

Procès-verbal : Le conseil municipal adopte et signe le procès-verbal de la précédente réunion qui n’appelle pas d’observation.

– Participation au bicentenaire de la mort du Général d’Harville : le conseil municipal adopte à l’unanimité une participation aux cérémonies pour un montant maximum de 1000 €. Il demande une participation à la commune de Rebais et à la communauté de communes La Brie des Morin.

– Rétrocession de la voie d’accès au lotissement situé dans le hameau de Mauroy : le CM refuse la rétrocession pour motif de manque de recul concernant la stabilisation du sol, d’éventuels travaux de construction d’habitations et de risques d’endommagement des parties communes.

– Bail de chasse : le conseil octroie un bail de chasse pour une durée de 3 ans à M. Doyen sur les parcelles communales ZM10, ZM 104 et ZM105 pour un montant de 100 € par an.

– Acquisition de matériel de vidéo protection : le conseil délibère par 9 voix pour, 4 abstentions et une voix contre en faveur de l’acquisition et l’installation d’un matériel de vidéo protection pour la mairie et ses abords pour un montant de 1667 € TTC et demande une aide dans le cadre de la DETR.

– Convention de mise à disposition d’abris voyageurs : le conseil donne son accord pour le renouvellement de la convention avec le département de mise à disposition des 3 abris voyageurs sur la commune.

Informations et questions diverses :

Informations sur la mise en place de la réforme des rythmes scolaires.

Retour sur la journée de découverte des chemins de randonnée de la commune du 8 mars. Exposition sur le travail de l’osier le 18 mars à 14h, salle des fêtes.

Contrat rural : point sur l’avancée du projet.