Archives for Mairie
Compte rendu résumé de la séance du conseil municipal du 1er mars 2021
Réunion du 1 mars 2021 Absent excusé : Mr Gauret, pouvoir à Mr Delesalle Quorum atteint Election secrétaire de séance : Mme Blanc à l'unanimité Questions à l'ordre du jour…
Compte rendu résumé du conseil municipal du 12 avril 2021.
Séance ouverte à 19h30, salle des fêtes de Doue. Absence excusée : Mr Frottier. Quorum atteint. Election du secrétaire de séance : Mme Blanc, à l'unanimité. Ordre du jour…
Comptes rendus conseils municipaux année 2021
Compte rendu du conseil municipal du 1er mars 2021 en cliquant sur le lien . Compte rendu du conseil municipal du 12 avril 2021 en cliquant sur le lien .…
Eclairage public
Des travaux conséquents sont prévus car les crosses et ampoules actuelles ne sont pas compatibles avec la nouvelle technologie en matière d'éclairage. La réfection totale du réseau est programmée courant…
Conseil municipal du 9 novembre 2020
Compte rendu du conseil municipal du 9 novembre 2020 : Rappel : compte tenu de la situation sanitaire, le conseil municipal s'est tenu dans la salle des fêtes de Doue…
Conseil municipal du 14 septembre 2020
En raison de l'épisode COVID 19, le port du masque est obligatoire et l'accueil du public est limité à 5 personnes. Quorum atteint, ouverture de la séance à 19h10. Adoption…
SNE 77 nord
exploitant : Régie SNE 77-agence Nord pour toutes questions #Technique : déclaration de fuite coupure d ' eau qualite de l ' eau #administratif : nouvel abonnement/déménagement paiement problème de…
Conseil municipal du 2 juin 2020
Compte rendu du conseil municipal du 2 juin ci-dessous : Le quorum est atteint, tous les membres du conseil municipal sont présents. Election du secrétaire de séance : Evelyne Delatouche…
Compte rendu du conseil municipal du 25 mai 2020
Conseil municipal du 25 mai 2020. Tous les élus sont présents (15 ). Election du secrétaire de séance : Christelle Duval Ordre du jour. Election du maire : Jean-François Delesalle…
Arrêté préfectoral réglementant les bruits de voisinage
Veuillez trouver ci-après le lien vers l'arrêté préfectoral réglementant les bruits de voisinage : AP n° 19ARS41SE du 23 septembre 2019 Pour les particuliers, les horaires d'utilisation d'engins sont les…