Archives for Mairie
CONSEIL MUNICIPAL 2020
Veuillez trouver le conseil municipal, les membres des commissions et les représentants de la commune dans les différents syndicats en cliquant sur le lien ci-dessous : Conseil municipal 2020
Conseil municipal du 2 juin 2020
Ordre du jour du conseil municipal du 2 juin ci-dessous : Le quorum est atteint, tous les membres du conseil municipal sont présents. Election du secrétaire de séance : Evelyne…
Compte rendu du conseil municipal du 25 mai 2020
Conseil municipal du 25 mai 2020. Tous les élus sont présents (15 ). Election du secrétaire de séance : Christelle Duval Ordre du jour. Election du maire : Jean-François Delesalle…
Arrêté préfectoral réglementant les bruits de voisinage
Veuillez trouver ci-après le lien vers l'arrêté préfectoral réglementant les bruits de voisinage : AP n° 19ARS41SE du 23 septembre 2019 Pour les particuliers, les horaires d'utilisation d'engins sont les…
Conseil municipal du 4 mai 2020
Compte tenu de la loi Urgence, le quorum requis pour la tenue du conseil est fixé au minimum au tiers du nombre de conseillers municipaux. Chaque membre présent peut détenir…
Corona virus
OUVERTURE DES ECOLES A COMPTER DU 11 MAI. Veuillez trouver l'arrêté concernant l'école élémentaire de Doue concernant l'accueil des enfants à compter du 14 mai. Deux pages (arrêté 1 et…
Conseils municipaux année 2020
Compte rendu du conseil municipal du 13 janvier 2020 sur ce lien Conseil municipal du 4 mai 2020 sur ce lien
Conseil municipal du 13 janvier 2020
Conseil municipal du 13 janvier 2020. Absents : Mr Dupupet, Mme Disic, Mr Pinon, Mme Calvo excusée, Pouvoir de Mme Calvo à Mr Frottier. Quorum atteint, ouverture de la séance…
Conseil municipal du 9 décembre 2019
Conseil municipal du 9 décembre 2019 : Quorum atteint. Recensement des pouvoirs : Mme Calvo à Mr Frottier; Mr Jeunehomme à JF Delesalle; Mme Lemarchand à Mme Raimbourg. Election du…
Compte rendu des conseils municipaux
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