Archives for Mairie
CR conseils municipaux année 2022
Comptes rendus résumés des conseils municipaux, année 2022 : Conseil municipal du 31 janvier 2022, sur ce lien Conseil municipal du 4 avril 2022, sur ce lien
Conseil municipal 4 avril 2022
Séance de conseil municipal du 4 avril à la salle des fêtes : Calcul du quorum. Ouverture de la séance à 18h30 Recensement des pouvoirs : Mme Debard à Mr…
TIERS LIEU à DOUE
Le tiers lieu de Doue, 10 rue du Gal d'Harville, a vocation de se développer afin de proposer des solutions à tous les habitants qui désirent faire du télétravail, joindre…
CR du conseil municipal du 31 janvier 2022
Conseil municipal du 31 janvier 2022 Séance dans la salle des fêtes de la commune. Recensement des pouvoirs : Mr Malvaux à Mr Gauret ; Mme Mortelecque à Mr Delesalle.…
Compte rendu du conseil municipal du 13 décembre 2021
Conseil municipal du 13 décembre 2021 Calcul du quorum : absent Mr Frottier. Ouverture de la séance à 18h30, le quorum tant atteint. Secrétaire de séance, Mme Delatouche élue à…
Conseil municipal du 13 septembre 2021
La séance a eu lieu le 13 septembre à 19h30 dans la salle du conseil municipal. Tous les conseillers municipaux étaient présents, à l'exception de Mr Malvaux (pouvoir à Mr…
Vie scolaire
Retrouver les informations ci-dessous en cliquant sur les différents liens : Transports scolaires Cantine Centre de loisirs
CREATION DU SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT INTERCOMMUNAL
Les raisons de la procédure de création : La création du schéma directeur d'assainissement intercommunal a été votée par le conseil communautaire en 2019. Pour notre commune, l'objectif est de…
Assainissement
La loi sur l'Eau de 1992 fait obligation aux communes de mettre en conformité leur assainissement. Le schéma directeur d'assainissement, réalisé en 2001, avait déterminé deux zones d'assainissement pour notre…
CONSEIL MUNICIPAL du 14 JUIN 2021
Séance ouverte à 19h30, salle des fêtes de Doue. Absence excusée : Mr Jeunehomme. Quorum atteint. Election du secrétaire de séance : Mme Raimbourg, à l’unanimité. Adoption du PV de…