Archives for Mairie
Compte rendus des conseils municipaux de 2019
Conseil municipal du 21 janvier 2019 : sur ce lien
Conseil municipal du 21 janvier 2019
Compte rendu résumé du conseil municipal du 21 janvier 2019 : Calcul du quorum : 10 personnes présentes en séance Personnes absentes : Mr Du pupet, Mme Disic Recensement des…
Conseil municipal 17 septembre 2018 Ordre du jour
Conseil municipal 17 septembre 2018, 19h30 en mairie. Ordre du jour sur le lien ci-dessous : OJ CM 17 septembre
Plan Local d’Urbanisme
PLU de DOUE Depuis le 1 janvier 2017, la compétence PLU est intercommunale (Loi Notre). Le PLU a été validé le 22 décembre 2011 par la Préfecture. Il est donc exécutoire depuis…
Compte rendu conseil municipal du 18 juin 2018.
Conseil Municipal résumé du 18 juin 2018. Absents excusés : Mme Amé, Mme Calvo, Mr Dupupet (pouvoir à Mr Delesalle). Absent(e) : Mme Disic Quorum atteint, ouverture de la séance…
Réunion pour les professionnels, les associations et le public
Plan Local d’Urbanisme de DOUE Compte rendu de la réunion Publique du 22 mai 2018 Ordre du jour : Présentation globale avant arrêt du projet : diagnostic, PADD, zonage, OAP La…
REVISION DU SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT
Les raisons de la procédure de révision : La révision du schéma directeur d'assainissement a été votée par le conseil municipal lors de la séance du 15 mars 2017. L'objectif est…
Conseil municipal du 9 avril 2018
conseil municipal du 9 avril 2018. Le conseil s'est réuni sous la présidence du maire, Mr Delesalle, qui déclare la séance ouverte, le quorum étant acquis. Secrétaire de séance :…
Compte rendu résumé du conseil municipal du 29 janvier 2018
Compte rendu résumé : Secrétaire de séance : Claude Raimbourg. Absent(e) : Mme Disic, Mr Dupupet, pouvoir à Mr Delesalle. Ouverture de la séance par M. Delesalle, le quorum étant atteint. Adoption…