Author Archives: JF Delesalle
Arrêté préfectoral réglementant les bruits de voisinage
Veuillez trouver ci-après le lien vers l'arrêté préfectoral réglementant les bruits de voisinage : AP n° 19ARS41SE du 23 septembre 2019 Pour les particuliers, les horaires d'utilisation d'engins sont les…
Conseil municipal du 4 mai 2020
Compte tenu de la loi Urgence, le quorum requis pour la tenue du conseil est fixé au minimum au tiers du nombre de conseillers municipaux. Chaque membre présent peut détenir…
Corona virus
OUVERTURE DES ECOLES A COMPTER DU 11 MAI. Veuillez trouver l'arrêté concernant l'école élémentaire de Doue concernant l'accueil des enfants à compter du 14 mai. Deux pages (arrêté 1 et…
Conseils municipaux année 2020
Compte rendu du conseil municipal du 13 janvier 2020 sur ce lien Conseil municipal du 4 mai 2020 sur ce lien
Conseil municipal du 13 janvier 2020
Conseil municipal du 13 janvier 2020. Absents : Mr Dupupet, Mme Disic, Mr Pinon, Mme Calvo excusée, Pouvoir de Mme Calvo à Mr Frottier. Quorum atteint, ouverture de la séance…
Conseil municipal du 9 décembre 2019
Conseil municipal du 9 décembre 2019 : Quorum atteint. Recensement des pouvoirs : Mme Calvo à Mr Frottier; Mr Jeunehomme à JF Delesalle; Mme Lemarchand à Mme Raimbourg. Election du…
Compte rendu des conseils municipaux
Année 2015 Année 2016 Année 2017 Année 2018 Année 2019
Conseil municipal du 9 septembre 2019
Compte rendu résumé du conseil municipal du 9 septembre 2019 : Quorum atteint, le maire ouvre la séance. Personnes absentes : Mr Dupupet, Mme Disic, Mme Calvo, Mme Delatouche, Mr…
Conseil municipal du 17 juin
Ordre du jour : Personnes absentes : Mr Dupupet, Mme Disic, Mme Calvo. Quorum atteint Ouverture de la séance - Election du secrétaire de séance, Mme Raimbourg. Adoption du procès…
Conseil municipal du 8 avril 2019
Compte rendu résumé du conseil municipal du 8 avril : Cliquer sur la photo pour une meilleure visibilité