Archives for Mairie - Page 5
Compte rendus des conseils municipaux de 2019
Conseil municipal du 21 janvier 2019 : sur ce lien Conseil municipal du 8 avril 2019 sur ce lien Conseil municipal du 17 juin 2019 sur ce lien Conseil municipal…
Conseil municipal du 21 janvier 2019
Compte rendu résumé du conseil municipal du 21 janvier 2019 : Calcul du quorum : 10 personnes présentes en séance Personnes absentes : Mr Du pupet, Mme Disic Recensement des…
Conseil municipal 17 septembre 2018 Ordre du jour
Conseil municipal 17 septembre 2018, 19h30 en mairie. Ordre du jour sur le lien ci-dessous : OJ CM 17 septembre
Plan Local d’Urbanisme
Vos démarches Pour simplifier vos démarches, vous pouvez télécharger et imprimer les documents qui vous sont nécessaires : Cliquer ici Consultez les documents d’urbanisme en ligne : PLU de…
Compte rendu conseil municipal du 18 juin 2018.
Conseil Municipal résumé du 18 juin 2018. Absents excusés : Mme Amé, Mme Calvo, Mr Dupupet (pouvoir à Mr Delesalle). Absent(e) : Mme Disic Quorum atteint, ouverture de la séance…
Réunion pour les professionnels, les associations et le public
Plan Local d’Urbanisme de DOUE Compte rendu de la réunion Publique du 22 mai 2018 Ordre du jour : Présentation globale avant arrêt du projet : diagnostic, PADD, zonage, OAP La…
Conseil municipal du 9 avril 2018
conseil municipal du 9 avril 2018. Le conseil s'est réuni sous la présidence du maire, Mr Delesalle, qui déclare la séance ouverte, le quorum étant acquis. Secrétaire de séance :…
Compte rendu résumé du conseil municipal du 29 janvier 2018
Compte rendu résumé : Secrétaire de séance : Claude Raimbourg. Absent(e) : Mme Disic, Mr Dupupet, pouvoir à Mr Delesalle. Ouverture de la séance par M. Delesalle, le quorum étant atteint. Adoption…
Compte rendu conseil municipal du 20 novembre 2017
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