Conseil municipal du 9 décembre 2019 :

Quorum atteint.

Recensement des pouvoirs : Mme Calvo à Mr Frottier; Mr Jeunehomme à JF Delesalle; Mme Lemarchand à Mme Raimbourg.

Election du secrétaire de séance : Mme Raimbourg.

Adoption à l’unanimité du procès-verbal de la précédente réunion.

Questions à l’ordre du jour :

  • Présentation du projet d’EcoQuartier par le CAUE (conseil en architecture) : adoption à l’unanimité de la poursuite du projet.
  • Transfert de compétence Assainissement à la Communauté de communes des 2 Morin : question reportée au prochain conseil municipal, faute de données
  • Service des eaux S2E77 : convention avec la CC2M de prestations de contrôle des poteaux et bouches incendie, vote à l’unanimité. Approbation du rapport sur la qualité de service (RPQS).
  • Admission en non valeur imposée par le TA d’une créance de loyer de 5375€
  • Participation au budget SIVU scolaire Doue/St Germain sous Doue, décision modificative adoptée à l’unanimité .
  • Décisions modificatives BP2019 adoptées à l’unanimité.
  • Participation financière pour l’installation de points d’éclairage à Bois-Baudry et à Mauroy.
  • Remboursement location de salle d’une somme de 125€ , adoption à l’unanimité.
  • Coupe de bois, tarification de 7€ le stère.
  • Lancement de la consultation d’aide à maîtrise d’ouvrage pour l’élaboration du dossier de travaux de l’église, adoption à l’unanimité.
  • Négociation pour nouveaux contrats d’assurance, adoption à l’unanimité.
  • Informations et questions diverses.
  • Etablissement du calendrier des élections, élaboration du bulletin municipal, modalités de transfert de l’accueil de loisirs, point sur le personnel, explications sur le nouveau service de ramassage d’ordures ménagères, point sur la sécurité routière entrées du bourg de Doue.