ORDRE du JOUR :

Présentation par Mr DEHU, architecte du patrimoine, du diagnostic de l’église de Doue et des travaux de restauration.

Quorum atteint.

Recensement des pouvoirs : Mr Calvaux à Mr Gauret

Ouverture de la séance,

Election du secrétaire de séance : Chrystelle Blanc

Adoption à l’unanimité du PV de la précédente séance de conseil.

Eclairage public : demande de subvention au syndicat d’éclairage (SDESM), adoption à l’unanimité. Travaux envisagés : sente du Bout d’en bas.

.Adhésion au groupement de commandes d’achat d’énergie du SDESM, adoption à l’unanimité.

Période d’extinction nocturne : adoption de l’extinction  à 21h jusqu’à 17h.

Choix du mode de publicité et de conservation des actes des collectivités territoriales : choix de la procédure papier.

Acquisition d’un terrain par voie d’expropriation à Mélarchez : acquisition en vue de l’installation d’un équipement de sécurité incendie, adoption par 12 voix pour et 3 voix contre. Demande transmise au Préfet

Cimetière : demande d’aide financière pour travaux d’aménagement dans le cadre de la Dotation de l’Etat (DETR) : montant des travaux de l’ordre de 158 674 € HT. Demande d’aide à l’Etat dans le cadre de la DETR  et à la Région. Adoption à l’unanimité.

Cimetière : adoption du règlement, 14 voix pour et une abstention.

Bibliothèque : demande de subvention exceptionnelle. Vote à l’unanimité.

Classement de la butte et du territoire municipal en Site Classé : adoption par 10 voix pour, 3 voix contre et 2 abstentions.

Informations et questions diverses.

Compte rendu de la réunion du SDRIF E. Programmation des travaux d’adduction d’eau dans le bourg. Différents travaux de voirie et de sécurité routière. Ouverture de l’enquête publique pour le déclassement du chemin du Cloiseau. Noël des enfants, le 2 décembre à 18h30 salle des fêtes. Distribution des colis aux anciens à compter du 16 décembre.

Clôture de la séance à 22h.