En raison de l’épisode COVID 19, le port du masque est obligatoire et l’accueil du public est limité à 5 personnes.

Quorum atteint, ouverture de la séance à 19h10.

Adoption du compte rendu de la précédente séance à l’unanimité.

Absence : Mme Delatouche, pouvoir à JF Delesalle

Ordre du jour.

Subvention CC2M : transfert de 30000€ de l’ancien excédent du budget Assainissement à la communauté de communes. Adoption à l’unanimité

Décision modificative budgétaire : adoption à l’unanimité

Tarifs salle des fêtes : remboursement d’un montant de 100€ à l’association Shan Du, du fait de l’absence de cours pendant le confinement.

Convention de prestation de service : fauchage des chemins du bois de Doue par la commune, prestation facturée à 40,2€/heure. Adoption par 8 voix pour, 4 abstentions et 3 voix contre.

Projet de sécurisation des axes routiers : compte rendu  des réunion avec l’Agence Routière Territoriale. Devis de réfection de chaussées, réseau d’eau et avaloirs pour un montant de l’ordre de 76000€. demande d’aides au Département. Adoption par 14 voix pour et 1 voix contre.

Institution du régime indemnitaire (RIFSEEP) : adoption du régime à l’unanimité.

 

Informations et questions diverses

Information sur l’avancée de la procédure de droit de préemption urbain sur le bien du presbytère. Noël des enfants. Installation de bacs de compostage au cimetière. Information sur COVALTRI et nouveaux services. Edition du bulletin communal. Distribution de colis pour les anciens. Demande de transports supplémentaires à Doue.

Clôture de la séance 22h.

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