Réunion du 1 mars 2021

Absent excusé : Mr Gauret, pouvoir à Mr Delesalle

Quorum atteint

Election secrétaire de séance : Mme Blanc à l’unanimité

Questions à l’ordre du jour :

  • Modification du périmètre du SDESM (syndicat d’électrification) par adhésion des communes de St Pierre les Nemours, Montereau et Fontenay Trésigny : adoption à l’unanimité
  • Demande de subvention pour un diagnostic de travaux à l’église de Doue : montant de 8000€ Ht, subventions de 40% du département et 40% de la DRAC. Adoption à l’unanimité.
  • Acquisition matériel de désherbage : montant de l’achat 2595€ Ht. Le conseil sollicite la Région pour subvention . Adoption à l’unanimité.
  • Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) : les bénéficiaires sont les agents des filières technique et administrative. Les modalités de versement sont conformes à l’article 2 du décret 91-875. Adoption à l’unanimité.
  • Elections régionales et départementales : constitution du tableau de tenue du bureau de vote.
  • Report de décision sur l’adoption d’une subvention pour l’association Terroirs.
  • Epandage des boues : le conseil, par 13 pour et 2 abstentions, s’oppose à la mise en œuvre de cet épandage.

Informations et questions diverses :

  • Rédaction d’un règlement pour la distribution des cadeaux de Noël.
  • Proposition de changement des panneaux d’interdiction de passage des quads et motos cross dans les chemins ruraux.
  • Covaltri : augmentation du taux de 1,25% de la TEOM.
  • Problèmes de voitures “ventouse” Petit Saussoy et bourg.

Clôture de la séance à 21H20