Archives for Mairie - Page 6
CR de conseils municipaux années 2017 et 2018
Comptes rendus résumés des conseils municipaux, années 2017 et 2018 : 2018 Conseil municipal du 29 janvier 2018 sur ce lien. Conseil municipal du 9 avril 2018 sur ce lien…
CR résumé conseil municipal 18 septembre 2017
Conseil municipal du 18 septembre 2017. Secrétaire de séance : Evelyne Delatouche. Absents excusés : Mmes Calvo, Amé et Disic, Mrs Frottier et Dupupet. Ouverture de la séance par M. Delesalle, le…
Compte rendu du conseil municipal du 12 juin 2017
Ordre du jour du conseil municipal du 12 juin 2017 : Secrétaire de séance : Claude Raimbourg. Absents excusés : Mmes Calvo et Disic, Mr Cabrera . Ouverture de la séance par M.…
Compte rendu résumé Conseil municipal du 27 mars 2017
Ordre du jour du conseil municipal du 27 mars 2017 : Secrétaire de séance : Claude Raimbourg. Absents excusés : Mmes Calvo et Disic, Mr Jeunehomme (pouvoir à JF Delesalle), Mr Pinon (pouvoir…
CR CONSEIL MUNICIPAL DU 6 mars 2017
Secrétaire de séance : Arlette Debard. Absents excusés : Mme Calvo, et Mrs Frottier (pouvoir à JF delesalle) et Cabrera. Ouverture de la séance par M. Delesalle, le quorum étant atteint.…
Comptes rendus de conseils municipaux années 2015 et 2016
Comptes rendus des conseils municipaux de l'année 2016 ci-dessous : Compte rendu résumé du 21 novembre 2016, en cliquant sur l'adresse ci-dessous : Compte-rendu du 21 novembre 2016 Compte rendu…
Diverses actions de la municipalité réalisées ou futures
URBANISME : PLU applicable depuis le 7 décembre 2019. Toutes les informations sur ce lien PLUi (intercommunal) en cours d'élaboration. Il se substituera au PLU de Doue dès son approbation par…
Compte rendu résumé du conseil municipal du 15 juin 2015
Compte rendu résumé Lundi 15 juin à 19 h 30 Présents : Jean-François DELESALLE – Claude RAIMBOURG – Evelyne DELATOUCHE – Jean-Erick PINON – Arlette DEBARD – Jean-Marie PHILIPPE –Philippe…
Compte rendu résumé du conseil municipal du 13 avril 2015
CM résumé du13 avril 2015