Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 janvier 2026

L’an deux mil vingt-cinq, le vingt-neuf septembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la mairie de DOUE, sous la présidence de Monsieur Jean-François DELESALLE, Maire

Date d’affichage : 2 janvier 2025

Date de convocation : 2 janvier 2025

Nombre de conseillers en exercice : 14

Nombre de conseillers présents : 12

Nombre de conseillers votants : 13

Monsieur le Maire ouvre la séance, procède à l’appel et constate que le quorum est atteint.

Présents : Jean-François DELESALLE -– Jean-Jacques NIVARD – Philippe MAZURE -– Christelle DUVAL – Nicole CORDELLIER –- Evelyne DELATOUCHE  – Patricia MAUCLER – Claude RAIMBOURG – Arlette DEBARD – Chrystelle BLANC

Absents excusés : Jean-Marie PHILIPPE ; Sandy GAURET

Calcul du quorum : M. le Maire constate que le quorum est atteint, déclare l’assemblée en mesure de délibérer valablement et ouvre la séance.

Recensement des pouvoirs : Jean-Marie PHILIPPE à Philippe MAZURE– Sandy GAURET à Jean-Jacques NIVARD

Secrétaire de séance : Claude RAIMBOURG

 

ORDRE DU JOUR

  1. Adoption du procès-verbal de la précédente réunion
  2. Modification des statuts de la communauté de communes des 2 Morin : rejet par 12 voix sur 13.
  3. Nommination d’un délégué au syndicat de gendarmerie : élection de Mr JJ Nivard à l’unanimité.
  4. Approbation du rapport de la CLECT (Commission de transfert des charges) : adoption à l’unanimité
  5. Demande de subvention DETR pour remplacement baies dans la bibliothèquepour un montant de 21951,94€ HT : adoption à l’unanimité
  6. Cession du chemin rural n°62 : adoption à l’unanimitépour un montant de 1€ le m² : adoption à l’unanimité
  7. Attribution du marché public pour travaux rue de Meaux : entreprise WIAME retenue pour un montant de 83500€ HT. Adoption à l’unanimité
  8. Convention licence IV : réduction de moitié du montant du loyer, adoption à l’unanimité
  9. Point sur le personnel.
  10. Informations et questions diverses : compte rendu de l’étude du SMAGe (syndicat de gestion des eaux). Tableau des élections. Travaux à prévoir rue R. Prieux.
  11. Fin de séance à 20h15