Compte rendu résumé du conseil municipal du 12 décembre 2012.

Le Conseil Municipal s’est réuni à la Mairie le 12 décembre 2011 à 19 h 30 sous la présidence de M. Jean-François DELESALLE, Maire

Absents :  Michel Guizard,  Dominique SAUTIERE , Natacha HASQUENOPH, Benoit VIZARD.

Absents excusés : Evelyne Delatouche, pouvoir à Fabrice Lemaire; Bernadette Lemarchand, pouvoir à Claude Raimbourg.

Le quorum est atteint.

Mme Claude RAIMBOURG a été élue secrétaire de séance.

Adoption du procès verbal de la précédente réunion.

Ordre du jour :

Tarif et règlement de la salle polyvalente : le conseil vote le tarif applicable à compter du 1 janvier 2013 et modifie le règlement de location de la salle polyvalente.

Nomination des délégués au Syndicat des Eaux : Messieurs Jackie Frottier et JM Philippe sont élus délégués, Mmes Delatouche et Raimbourg suppléantes.

Modification des statuts de la Communauté de communes de la Brie des Morin : le conseil adopte à l'unanimité la modification de statuts portant sur la reprise de la compétence des transports scolaires par la communauté de commune Brie des Morin.

Décisions modificatives : le conseil adopte la décision budgétaire pour financer l'impression des dossiers du PLU.

Informations et questions diverses :

Comptes rendus de la commissions Finances et de la réunion du Syndicat SNE.

Le conseil municipal enregistre la démission de M. Guizard de son mandat de conseiller municipal.

Soutien du conseil envers M. Frottier, victime d'une agression physique alors qu'il exerçait sa fonction à la mairie.