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CM 17 octobre 2011 Imprimer Envoyer

 

Compte rendu résumé du conseil municipal du 17 octobre 2011

 

Le Conseil Municipal s’est réuni à la Mairie le 17 octobre 2011 à 19 h 30 sous la présidence de M. Jean-François DELESALLE, Maire

Absents :  Michel Guizard,  Dominique SAUTIERE , Natacha HASQUENOPH.

Le quorum est atteint.

Mme Claude RAIMBOURG a été élue secrétaire de séance.

Adoption du procès verbal de la précédente réunion.

 

Questions à l'ordre du jour :

 

- PLU : adoption à l'unanimité.

- Statuts du SMIDEP de la vallée du Petit Morin : adoption à l'unanimité.

- Adhésion au syndicat de préfiguration du PNR de la Brie des 2 Morin : cotisation 0,4€/habitant. Vote à l'unanimité. le conseil désigne M. Delesalle comme titulaire et Mme Thibaudat comme suppléante.

- Avance de subvention: le conseil donne son accord pour un montant de 152 000€.

-Répartition du solde du SIVOM et décision modificative budgétaire : solde de 4758€ en investisment de 205€ en fonctionnement. Adoption à l'unanimité

- Frais de photocopies : le conseil fixe à 0,18€ le coût d'une photocopie de document administratif au delà de 5 exemplaires.

- Concours Logo de Doue : le conseil vote par 10 voix pour et 2 abstentions le prix de 350€ accordé au lauréat du concours et l'attribution sous forme de bons FNAC.

- Adhésion au SAGE des deux Morin : cotisation 0,3€/habitant, adoption à l'unanimité.

 

Informations diverses :

CCAS et repas des anciens : formule nouvelle non retenue par manque d'inscriptions.

Forage huiles de schistes : remboursement des honoraires d'avocats de 6099,6 € TTC par la CC de la Brie des Morin

Cambriolage de l'atelier et plaintes déposées à la gendarmerie.

Troc' Plantes du 16 octobre et accueil des nouveaux arrivants : beau succès de l'évènement

Sortie Enfants à la ferme des autruches organisée par Doue Animation le 15 octobre (23 enfants).

Exposition du peintre Villalonga et remise du prix sur le logo de Doue, le 5 novembre.

Noël des enfants le 2 décembre,  Téléthon le 3 décembre avec vente de roses et lâcher de ballons sur la butte.

Compte-rendu de la commission Voirie sur le contrat triennal

Informations sur la réunion du SIANE/SPANC : achat d'un terrain et déménagement du service à Choisy en Brie.

 

Prochain conseil municipal, le lundi 12 décembre à 19h30.

 

Levée de séance à 22h00.

 
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