Compte rendu résumé du conseil municipal du 19 septembre 2011

Le Conseil Municipal s’est réuni à la Mairie le 19 septembre 2011 à 19 h 30 sous la présidence de M. Jean-François DELESALLE, Maire

Absents :  Michel Guizard, pouvoir à M. Frottier -  Dominique SAUTIERE , Natacha HASQUENOPH.

Le quorum est atteint.

Mme Claude RAIMBOURG a été élue secrétaire de séance.

Adoption du procès verbal de la précédente réunion.

Questions à l'ordre du jour :

- Modification des statuts du SIEM77 (syndicat d'électrification) : adoption à l'unanimité.

- Création d'un poste d'employée de l'agence postale : adoption à l'unanimité.

- Etablissement de la taxe locale d'aménagement au taux de 3% en remplacement de la  TLE, la TDENS et de la TCAUE : adoption à l'unanimité

- Emplacement réservé sur la place de Verdun : autorisation donnée entre 18h et 21h30, droit de place de 15 € : adoption à l'unanimité.

- Démission enregistrée de M. Dupupet de la commission Animation, candidature de Mme Lemarchand acceptée.

- Modification budgétaire : le conseil municipal autorise le maire à contracter un emprunt dont le montant sera déterminé par la commission Finances afin d'équilibrer le budget en attente du versement des subventions dues par l'état, le département et la région.

Informations relatives au concert de l'Association de sauvegarde de l'église (24 septembre), à la fête Troc' Plantes (16 octobre), à l'exposition du peintre Villalonga (5 novembre), au Noël des enfants (2 décembre), au Téléthon (3 décembre), à la proposition de repas avec animation pour les anciens (4 décembre), à la gestion du personnel. Compte-rendu des réunions du Smictom, de la CC Brie des Morins (Territoires dynamiques).

Prochain conseil municipal, le lundi 17 octobre 19h30.

Levée de séance à 22h30.