Compte rendu résumé du conseil municipal du 13 septembre dernier

Absents excusés : Mr Frottier, Mme Delatouche, Mme Hasquenoph.
Absents : M. Sautière.
Recensement des pouvoirs: M. Frottier Vizard àM. Delesalle, Mme Hasquenoph à M. Guizard, Mme Delatouche à Mme Debard.
Le quorum est atteint
Secrétaire de séance: Mme Raimbourg

Adoption du procès verbal de la précédente réunion
M. Guizard conteste le procès verbal sur le vote de la définition du périmètre d’une communauté de communes, pour inexactitude entre le compte-rendu et la question inscrite à l'ordre du jour.

Questions à l'ordre du jour :

Assainissement collectif du bourg, des hameaux de Maisons Brûlées et du Croupet : choix de la filière et de l’emplacement.

Présentation de l'étude  faite des différentes filières de traitement et réseaux par M. Arbitre représentant le Cabinet Ruby en charge du dossier.  Adoption du scenario unitaire + achat de terrain + station filière rustique + 2 bassins d’orage.

Vote du Conseil municipal : 10 pour, 4 abstentions, 0 contre.

Assainissement non collectif : demande  de délégation d'assistance à maîtrise d’ouvrage :

Délégation d'assistance à maîtrise d'ouvrage au SIANE/SPANC  permettant à tout propriétaire de s'adresser à cet organisme pour la réhabilitation de son assainissement individuel.

Vote : 11 pour, 3 abstentions.

Etude de faisabilité d un réseau collectif de plusieurs hameaux.

Proposition d un réseau unitaire de type collectif pour 4 hameaux : Grand Saussoy, Petit Saussoy, Butheil, Mélarchez.

Vote : 11 pour, 3 abstentions.

Restauration de l’Eglise St Martin : lot menuiserie Atelier Darde

L’atelier DARDE est retenu pour un devis de 21708 euro HT.

Vote à l’unanimité

Renouvellement du contrat de l’agent de l’agence postale

Proposition :  un CAE limité à 1an (si compatibilité avec réglementation Pôle Emploi)

ou un CDD (24h/ semaine) pendant 6 mois et CDI à la suite.

Vote à l’unanimité.

Remboursement copies couleur au syndicat de secrétariat

Vote : pour 13, contre 1

Placette : nombre de candélabres

Achat et mise en place de trois candélabres. Le mobilier retenu est celui de la société ADS (4775,76 euros par mat). Demande de subvention au SIESM.

Vote à l’unanimité

Achat de matériel

Achat de 3 tables pour l’aménagement du PDIPR, fournies par la société CBS, au prix unitaire de 309 euros.

Vote à l’unanimité

Cession MM Vilain/Commune de Doue

Question non traitée par défaut d’information

Modifications budgétaires.

Pour l’achat des 3 candélabres et pour le financement des études du PLU.

Vote à l’unanimité

Informations et questions diverses :

M. le maire informe le CM de l'avancée du dossier sur l'Intercommunalité, de la réunion concernant le PLU et d'un projet de forage le long de la RD204.

Mme Bahr informe le CM de la prochaine réunion sur l'organisation du festival du terroir et invite les membres  à diffuser cette information afin de mobiliser le village pour ce grand évènement.

Levée de la séance à 23h25.