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Conseil municipal du 17 mai 2010 Imprimer Envoyer



Absents excusés : Mrs Sautière, Dupupet, Guizard, Mmes Delatouche, Hasquenoph, Bahr.
Recensement des pouvoirs: E. Delatouche à F. Lemaire, M. Guizard à JF. Delesalle, C. Dupupet à B. Vizard, C. Bahr à N. Thibaudat.
Le quorum est atteint
Secrétaire de séance: Mme Raimbourg

Adoption du procès verbal de la précédente réunion

Questions à l'ordre du jour :

Emprunt: report de la décision à un prochain conseil municipal.
Travaux de voirie au Plessier: le conseil municipal entérine à l'unanimité la décision de la commission voirie pour le choix des entreprises Crosson et Peauger pour les opérations de liaison VC11/ru d'un montant de 9865,94€ HT, et de création d'un réseau dans le hameau d'un montant de 16755€ HT.
Le conseil municipal accepte la convention de mise à disposition d'abris-voyageurs dans les hameaux de Mauroy, Butheil et Petit-Saussoy.
Le conseil municipal donne son accord pour l'adhésion de la commune de St Barthélémy au SPANC.
Le conseil municipal accepte le retrait de la commune de Touquin du SPANC .
Renouvellement du contrat d'entretien d'éclairage public : Le conseil municipal autorise le SIESM à négocier pour le bénéfice de la commune le contrat d'entretien.
Convention ATESAT : Le conseil municipal accepte de renouveler la convention avec la DDEA pour l'Assistance Technique de l'Etat pour la Solidarité et l'Aménagement du Territoire (ATESAT).
Remboursement CNAS : Le conseil municipal accepte le chèque de cotisation d'un montant de 4,14€.
Remboursement location salle polyvalente : le conseil municipal accepte de rembourser la somme de 156€ suite à l'annulation de réservation de la salle des fêtes.
Remboursement d'assurances : le conseil municipal accepte la somme de 360,96€ proposée par le cabinet d'assurance Generali pour la détérioration de deux barrières.
Décision modificative de budget : le conseil municipal décide de procéder au virement de crédits de 7200€ du compte 1641 au compte 2315.
Renouvellement contrats CUI : le conseil municipal accepte de renouveler les contrats de Mme Croain et de M Rousseau pour une durée d'un an.

 
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