Compte rendu résumé de la séance du conseil municipal du 29 mars 2010 :

Absents excusés : M Sautière, Mme Delatouche.
Recensement des pouvoirs: Mme Delatouche à M. Lemaire, M. Sautière à M. Frottier.
Le quorum est atteint
Secrétaire de séance: Mme Raimbourg

Adoption du procès verbal de la précédente réunion
Approbation du compte de gestion 2009 commune :13 voix pour, 2 abstentions. 
Approbation du compte de gestion 2009 assainissement : 13 voix pour, 2 abstentions
Approbation du compte administratif 2009 commune : 13 voix pour, 2 abstentions.
Approbation du compte administratif 2009 assainissement : 13 voix pour, 2 abstentions
Affectation des résultats 2009 : adoptée à l'unanimité .
Etude et vote du budget 2010 commune et : 12 voix pour, 3 abstentions.
Vote du taux des 4 taxes fiscales : le conseil adopte à l'unanimité le maintien des taux.
Vote des subventions 2010 : le conseil adopte à l'unanimité une hausse des aides réservées aux associations locales.
Association pour la communauté de communes : le conseil municipal désigne M. Delesalle et Mme Raimbourg comme représentants titulaires de la commune, Mme Bahr et M. Philippe comme suppléants.
Le conseil vote à l'unanimité une cotisation de 1,5€ par habitant pour l'étude de faisabilité de la communauté de communes.
Renouvellement de l'AFR (Association Foncière de Remembrement) : le conseil municipal désigne Mrs Labbé, Lantenois, Richioud, Vizard, Sablonières et Mme Solvet comme membres pour la composition de l'Association
Le conseil Municipal retient l'entreprise Wiame pour les travaux du contrat triennal de voirie.

Informations et questions diverses :

M. le maire informe le conseil municipal de l'avancement des projets de Contrat Rural et d'Assainissement.
Compte rendu des réunions de la commission Bâtiments et Voirie.
Appel aux bonnes volontés pour le projet de festival du terroir qui se déroulera à Doue en 2011.
Information et demande d'articles pour le bulletin municipal.
Calendrier de plantation d'arbres en remplacement de ceux situés près du hameau de Maisons-Brûlées.
Annonce du maintien du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères.

Fin de la séance à 23H00.