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Conseil municipal du 19 novembre 2009 Imprimer Envoyer

Compte rendu résumé de la séance du conseil du jeudi 19 novembre :

Absents excusés : J. Frottier, D. Sautière.
Absent : M. Guizard
Recensement des pouvoirs: J. Frottier à M. Delesalle
Le quorum est atteint
Secrétaire de séance: Mme Raimbourg

Dossier "Amendes de police" : Après examen de la commission voirie, le conseil municipal vote à l'unanimité pour l'achat et l'installation de ralentisseurs rue de la Croissette, aux hameaux du Croupet et du Plessier. Il sollicite l'aide de l'Agence Routière Territoriale.
Travaux de la Placette: la commisission voirie a retenu les entreprises "Champs la Dame" et Peauger pour la création de la placette. Le conseil municipal vote à l'unanimité pour ce choix.
Contrat triennal de voirie : le conseil municipal retient le bureau d'études BEC pour la maîtrise d'oeuvre des travaux pour la modification du carrefour VC3/RD19 et la création de trottoirs rue des Ecoles.
Le conseil municipal retient l'entreprise Forclum pour l'entretien du réseau d'éclairage public.
Le conseil municipal se décide pour l'adhésion à la convention avec la SACPA (service de fourrière).
Le conseil municipal vote les décisions modificatives du budget.
Le conseil municipal vote l'indemnité au percepteur.
Le conseil municipal vote à l'unanimité une subvention de 120€ au lycée J. Ferry pour le projet d'études de la classe de Terminale.
Le conseil municipal vote à l'unanimité une subvention exceptionnelle de 160€ au club philatélique de Coulommiers pour sa contribution à l'édition de timbres représentant la Butte et l'église, et l'organisation du vernissage de l'exposition.
Le conseil municipal vote les conditions d'attribution de bons pour les prix des différents concours organisés par la municipalité.


Informations et questions diverses :

Compte rendu des différentes réunions du syndicat SIVU scolaire, Amicale des Maires sur l'Intercommunalité, de l'assainissement avec le cabinet Ruby.
Calendrier des prochaines réunions des commissions.
Lecture de la lettre de M. Hébert.
Calendrier des activités prévues par la municipalité pendant l'année 2010.
Exposé de Mme Lemarchand sur un projet de création d'une MARPA (Maison d'Accueil Rural pour Personnes Agées).
Demande d'aide pour les déplacements des personnes agées.
Compte rendu des réunions de syndicats (SMICTOM (ordures ménagères), SIANE(assainissement)...).

Fin de la séance à 23h.

 
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